Passeport européen
Pourquoi est-il important ?
Un passeport de l’Union européenne est délivré par l’un des 27 États membres de l’UE. Il permet à son titulaire de voyager librement dans l’ensemble de l’Union européenne, ainsi que dans de nombreux pays tiers avec lesquels l’UE a conclu des accords.
Le titulaire d’un passeport européen est citoyen d’un État membre de l’UE. À ce titre, il bénéficie du droit de vivre, travailler, étudier et prendre sa retraite dans n’importe quel pays de l’Union européenne.
Comment obtenir un passeport européen ?
Il existe trois voies courantes pour acquérir la citoyenneté d’un pays de l’Union européenne en tant que ressortissant non européen :
- Just soli (droit du sol) : par le lieu de naissance.
- Jus sanguinis (droit du sang) : par la filiation, c’est-à-dire grâce à un parent ou un ancêtre ayant la nationalité d’un pays de l’UE.
- Naturalisation : après une période de résidence légale et prolongée dans un pays de l’UE, par exemple en y travaillant avec une carte bleue européenne.
Jus soli
Dans certains pays, le simple fait de naître sur le territoire suffit pour obtenir la nationalité, comme c’est le cas aux États-Unis.
Dans l’Union européenne, en revanche, les pays n’accordent généralement pas automatiquement et sans condition la nationalité aux enfants nés sur leur territoire de parents étrangers.
La condition la plus fréquente est que les parents aient résidé légalement dans le pays pendant une certaine période avant la naissance de l’enfant.
Jus sanguinis
Vous pouvez être éligible à la citoyenneté européenne si vous avez des parents, grands-parents ou arrière-grands-parents originaires d’un pays de l’Union européenne.
Les pays de l’UE qui offrent généralement les voies les plus favorables à la citoyenneté par filiation sont l’Allemagne, l’Irlande, l’Italie, la Pologne, le Portugal, la Lettonie et la Lituanie. D’autres pays de l’UE le permettent également, mais sous des conditions plus strictes, et chaque situation doit être examinée individuellement.
Il n’existe pas de loi ni de procédure commune au niveau de l’UE pour la citoyenneté par filiation. Chaque pays applique ses propres règles, procédures de demande et exigences documentaires.
Naturalisation
Si vous résidez légalement dans un pays de l’Union européenne pendant une période prolongée, vous pouvez progressivement acquérir certains droits. Les raisons les plus courantes d’un long séjour à l’étranger sont l’emploi, les études, le regroupement familial ou la retraite.
Au départ, votre séjour repose généralement sur un titre de séjour temporaire, accompagné d’un permis de travail si nécessaire. Après un certain temps, il peut être possible de transformer ce statut temporaire en résidence permanente. La citoyenneté peut ensuite devenir accessible, selon les règles du pays concerné.
Les conditions de naturalisation varient d’un pays de l’UE à l’autre. Certains pays permettent de demander la citoyenneté peu après l’obtention de la résidence permanente, tandis que d’autres imposent une procédure plus stricte, comprenant par exemple des tests d’intégration ou une période d’attente supplémentaire.
La naturalisation exige généralement de démontrer un certain niveau de maîtrise de la langue locale.
Double nationalité
La double nationalité, ou le fait de posséder un deuxième passeport, suscite un intérêt croissant.
La principale raison est la sécurité. Un deuxième passeport est souvent considéré comme une forme d’assurance personnelle : dans un monde incertain, il peut offrir davantage de stabilité, de mobilité et d’options pour l’avenir.
Un passeport européen est l’un des deuxièmes passeports les plus avantageux. Il offre un haut niveau de sécurité juridique et permet de vivre, travailler, étudier et circuler librement dans les 27 pays de l’Union européenne.
Annexe I
Pays de l’UE autorisant généralement la double nationalité :
Allemagne, Grèce, France, Irlande, Chypre, République tchèque, Danemark, Finlande, Hongrie, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Portugal, Espagne, Pologne et Suède.
Principaux pays hors UE autorisant généralement la double nationalité :
États-Unis, Canada, Royaume-Uni et Turquie.
Annexe II
Tous les États membres de l’Union européenne disposent de mesures visant à attirer les investissements étrangers provenant de ressortissants de pays tiers.
La plupart proposent des programmes de résidence ou, plus rarement, de citoyenneté par investissement. Ces dispositifs, souvent appelés « visas dorés » ou « passeports dorés », permettent d’obtenir un droit de résidence, et parfois la citoyenneté, en contrepartie d’un investissement dans le pays concerné.
